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2. Introduction :

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3. Accessibilité Numérique :

Le site suivant www.fylgym.fr est habituellement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas d'interruption, programmée ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, www.fylgym.fr s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site suivant et tentera alors d'informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. N'étant asservi qu'à une servitude de moyen, www.fylgym.fr ne saurait être désigné pour responsable des dommages, quelle qu'en soit la nature.

4. Droit de propriété intellectuelle :

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5. Liens hypertextes & cookies :

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6. Protection des biens et des personnes - Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site www.fylgym.fr, WebWize ne aucune information personnelles (suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour le besoin de différents services proposés par le site web www.fylgym.fr. L'utilisateur fournit les données en pleine connaissance de cause, notamment quand il procède de lui-même à la saisie. Il est alors résumé à l'utilisateur du site interne www.fylgym.fr la contrainte ou pas de divulguer ces données.
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